« CPE : La fin d'un projet, le début des idées ? | Page d'accueil | France Télécom : l'abonnement de plus en plus haut ! »
10.05.2006
DADVSI : Un filtre à café, et je vous filtre l'Internet moi...
L'Internet est toujours en ébullition face à la loi sur les Droits d'Auteur et les Droits Voisins dans la Société de l'Information. L'Association des Fournisseurs d'Accès et de services Internet (AFA) s'inquiète et met en garde les sénateurs "des limites et des dangers de faire porter la responsabilité du piratage d'oeuvres protégées sur les acteurs technologiques." L'Internet, par sa fonction même d'espace d'échanges, est menacé par cette loi. Selon l'AFA, en visant les éditeurs de logiciels d'échange de fichiers par peer-to-peer, cette loi pourrait très bien "concerner tout logiciel permettant de s'échanger des fichiers sur Internet". En effet, ces logiciels ne distinguant pas ce qui est échangeable légalement et ce qui ne l'est pas, c'est donc la technologie d'échange elle-même qui est attaquée. En l'état, le texte de loi menace donc l'essence même du Web et vise les "outils indispensables à son fonctionnement".Les échanges sur Internet étant mondiaux, la loi sera très difficile à appliquer. L'AFA prévoit donc qu'il sera inévitablement à la charge des FAI de filtrer les échanges sur le Net. Ce filtrage planétaire de l'Internet (euphémisme) sera quasi impossible pour les FAI :
- Sur le plan technique : difficile à mettre en place, compliqué techniquement...
- Sur le plan de la qualité de service : menace la qualité de service sur Internet, limite le débit et dégradation de la qualité des services (téléphonie sur IP, télévision sur ADSL…)
- Sur le plan financier : des dizaines de millions d'euros de développements techniques qui seront vraisemblablement supportés par les internautes.
Des propositions des plus inquiétantes sont proposées :
- Obligation pour les internautes d'installer un filtre sur leurs ordinateurs
- Obligation pour les auteurs de logiciels de communication d'intégrer des DRM
- Logiciels de traçage automatique
Le seul point qui avait fait consensus à l'Assemblée – la protection des droits des auteurs de logiciels libres et du droit de lire une oeuvre avec l'outil de son choix (article 7 du projet de loi) - qui déplaisait fortement à Apple (Itune+Ipod), Microsoft, Vivendi Universal et au secrétaire d'État au commerce américain, est maintenant menacé. Le sénateur Michel Charasse estime que les dispositions prises par l'Assemblée "portent atteinte au droit de propriété, au droit des contrats, aux droits des titulaires de droit sur les mesures techniques de protection et à celui des titulaires de droits de propriété littéraire et artistique de les protéger aussi efficacement que l'état de la technique le permet". Il reconnaît toutefois que les mesures techniques de protection ne doivent pas être utilisées "pour fausser la concurrence et constituer des marchés captifs" L'article 7 a finalement été modifiée par 173 voix contre 61. L'amendement précise désormais que "les mesures techniques efficaces destinées à empécher ou limiter les utilisations non autorisées d'une oeuvre par les titulaires d'un droit d'auteur ou d'un droit voisin, sont protégées." J'attends avec impatience les décrets d'application...
Le traitement des litiges concernant les informations relatives à l'interopérabilité sera confié à une autorité indépendante. Le problème était de financer cette autorité indépendante sans aggraver par amendement la charge publique (interdit par l'article 40 de la Constitution) Le sénateur Michel Thiollière a donc ajouté un alinéa à sa proposition : "Les pertes de recettes résultant de l'application des dispositions du présent article sont compensées à due concurrence par la création d'une taxe additionnelle aux droits visés aux articles 575 et 575 A du code général des impôts" Les articles 575 et 575 A du code général des impôts concernent les taxes sur la consommation de tabac...
Du coté du contrôle et de la surveillance, la mise en place de "dispositifs matériels ou logiciels permettant la surveillance des données émises" quant à l'usage des œuvres protégées dépendra de l'approbation de la Cnil.A l'appel d'associations et de collectifs de citoyens (Stop DRM, l'April, EUCD.info, Ligue Odebi) environ six cents personnes ont défilé dimanche 7 mai à Paris, pour protester contre le projet de loi Dadvsi (Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information) Cette manifestation s'est terminé devant le ministère de la Culture par le dépôt d'une gerbe de fleurs "à la mémoire de la copie privée et du logiciel libre en France"…
sources :
http://www.zdnet.fr/actualites/internet/0,39020774,393474...
http://www.clubic.com/actualite-34612-dadvsi-interoperabi...
http://www.neteco.com/article_20060510135556_dadvsi_l_art...
http://www.generation-nt.com/actualites/14679/Manif-anti-...
http://www.generation-nt.com/actualites/14712/dadvsi-fai-...
20:20 Publié dans Actualités | Lien permanent
Commentaires
LETTRE AU MINISTRE DE LA CULTURE
Raphaël Zacharie de Izarra jeudi 18 mai 2006
2, Escalier de la Grande Poterne
72000 Le Mans
Tél : 02 43 80 42 98
ou : 08 70 35 86 22
raphael.de-izarra@wanadoo.fr
à « Les Inrockuptibles »
144, rue de Rivoli
75001 PARIS
Messieurs,
Je vous propose de rendre publique ma démarche personnelle, susceptible d’intéresser les lecteurs des « Inrockuptibles » à propos du problème du COPYRIGHT, sujet de plus en plus brûlant en cette époque de bouleversements engendrés par l’omniprésence d’INTERNET dans notre société.
Conscient que ma démarche va à contre-courant de la pensée ambiante, je crois qu’il n’est pas impertinent cependant de vouloir donner un écho de qualité à ce problème à travers les pages des « Inrockuptibles », revue de haute volée, sensible aux problèmes de société et ouverte aux dialogues les plus divers.
Animé par un esprit progressiste, soucieux d’équité et sensibilisé depuis toujours aux questions des rapports entre l’art et l’argent, j’ose remettre en question les acquis relatifs au COPYRIGHT.
En dépit des résistances qu’une telle position ne manquera pas de déclencher, je m’engage (de façon très modestement individuelle il est vrai) à défendre résolument ma cause, symbolique aujourd’hui mais qui sait, peut-être manifeste demain.
Je vous propose de prendre connaissance de ma lettre envoyée au Ministère de la Culture et de la Communication ainsi qu’à la Sacem, et de la relayer à une plus grande échelle si vous estimez dignes d’intérêt mes arguments.
Vous pouvez prendre contact avec moi à tout moment. Je vous prie de croire, Messieurs, à toute ma considération.
Raphaël Zacharie de Izarra
=======
Monsieur le Ministre,
Dans le cadre d’une démarche résolument citoyenne en cette époque de progrès de la pensée politique, une remise en cause de quelques monopoles bien ancrés dans notre société démocratique s’impose.
Etant personnellement fermement opposé au principe de rémunération des auteurs sur la base aléatoire, arbitraire et profondément injuste du volume de vente ainsi qu’à la notion aberrante de « propriété intellectuelle », je vous propose de prendre connaissance des trois textes ci-joints dénonçant les acquis iniques relatifs aux droits d’auteurs, que je transmets également à la SACEM et à la presse nationale afin d’initier en haut lieu et dans l’esprit du public une réflexion visant à reconsidérer ces questions essentielles.
En souhaitant engager avec les divers interlocuteurs et acteurs du monde artistique et culturel un dialogue constructif, courtois et serein sur ce sujet délicat, je vous prie de croire, Monsieur le Ministre, à ma parfaite considération.
1 - L'INIQUITE DU COPYRIGHT
L'argent a engendré bien des phénomènes iniques, pervers, infâmes parmi lesquels le COPYRIGHT, véritable religion d'État de notre société matérialiste obsédée par le droit jusque dans les moindres détails de la vie quotidienne, et qui a fini par sacraliser au plus haut point les rapports économiques entre les hommes.
Afin de "protéger" les auteurs contre l'exploitation de leurs textes, Beaumarchais qui fut à l'origine de cette aberration morale aux allures faussement philanthropiques a initié une révolution intellectuelle qui s'est érigée de plus en plus comme une tyrannie, soutenue par des textes de loi intransigeants. Le mensonge est devenu norme, à tel point que nul ne conteste aujourd'hui la folie intrinsèque du COPYRIGHT.
Précisément, le rôle de l'écrivain n'est-il pas d'émettre ses textes afin qu'ils soient "exploités", autrement dit lus, joués, pensés, appréciés ou détestés sans aucune restriction par ses frères humains et indépendamment des contingences matérielles réglant sa vie personnelle ? De quel droit l'auteur imposerait-il au monde ses oeuvres telles qu'ils les a conçues ? Chacun a la liberté inaliénable d'interpréter, d'auto censurer partiellement ou entièrement, de réécrire mentalement, de reformuler, de corriger, de lire en diagonale et même de lire une ligne sur deux si cela lui chante les écrits d'un auteur. La loi sur les droits d'auteur n'est ni plus ni moins qu'un chantage exercé sur le lectorat par l'auteur, chantage dans lequel il fait intervenir des considérations financières indignes des hauteurs où en général il prétend élever son lectorat à travers sa plume...
Le rapport entre la protection des écrits d'un auteur et les nécessités domestiques ou même vitales comme le droit de manger à sa faim ne devrait jamais être fait. Cela peut certes sembler cruel et injuste mais la maladie qui frappe n'importe qui sur terre, n'est-elle pas injuste, cruelle ? Pour soigner un seul individu, a-t-on le droit de refuser les soins à des milliers d'autres ? De même un seul individu a-t-il le droit de céder son oeuvre à des milliers de gens socialement privilégiés sous la stricte condition qu'ils le payent pour les idées, les réflexions ou les charmes littéraires contenus dans cette oeuvre, et de la refuser catégoriquement à ceux qui n'ont pas les moyens de l'acheter ? Les droits d'auteur sont une atteinte profonde aux droits du lecteur.
Que l'auteur exige de pouvoir vivre de sa plume est son choix et sa stricte liberté, mais en aucun il ne devrait pour cela interdire aux plus pauvres de ne pas accéder à ses oeuvres.
"Propriété intellectuelle" : termes parfaitement antinomiques, inconciliables par définition, exprimant des principes complètement opposés... Tout ce qui appartient au domaine intellectuel bien au contraire est entièrement, définitivement, infiniment libre. Libre comme le sont la pensée, l'émotion, l'imaginaire, la poésie, l'amour et le vent. Par quelle incroyable corruption mentale l'esprit humain a-t-il pu se résoudre à mettre la pensée, l'imagination, l'Art, les battements du cœur en cage ?
L'homme s'est mis dans la tête des barreaux mentaux. La cause ? L'argent. Tout n'est qu'affaire d'argent, rien que d'argent. Où est l'équité dans le fait qu'un auteur soit rétribué selon la quantité d'ouvrages vendus et non pas, plus justement, selon la qualité de ses écrits ? Le critère même de rétribution de l'écrivain porte atteinte à l'esprit de justice. Pour une somme de travail équivalente, tel auteur sera payé cent fois plus qu'un autre. Son mérite ? Il aura su flatter les vils instincts d'un certain lectorat en lui proposant des histoires de fesses, tandis que tel autre auteur inspiré mais plus naïf aura chanté chastement les étoiles. Nulle part ailleurs que dans le domaine des droits d'auteur règne l'arbitraire.
Prendre en otage l'humanité entière juste pour protéger un auteur sous prétexte de défendre ses "droits" égoïstes est un authentique viol moral contre l'Homme. Ainsi seuls les lecteurs socialement privilégiés auraient le droit moral et légal de jouir des trésors culturels ? L'argent ne devrait jamais intervenir dans ces affaires-là. Au lieu de cela il est le principal facteur autour duquel toutes ces choses sordides et mesquines s'élaborent ! Il est même très souvent la seule justification, l'unique motivation, la première raison... La preuve : des auteurs n'écrivent que pour faire fonctionner le moulin à bénéfices, sans aucune exigence artistique. En admettant que la loi sur les droits d'auteur eût un fondement moral réel, qu'elle fût recevable que le plan intellectuel, alors elle perdrait dans ce contexte-ci tout son sens. Ces droits sont utilisés en ce cas comme un filon à exploiter, non comme une "protection" réelle de l'auteur.
Autoriser l'accès à l’œuvre en échange d'argent (correspondant aux droits d'auteur) est une injustice fondamentale qui lèse d'abord et surtout l'humanité avant l'auteur lui-même. L'auteur, lien entre le ciel et la terre, entre les muses et les hommes, entre le sacré et le profane, et parfois plus simplement entre les communautés, devrait s'effacer avec une naturelle humilité qui le grandirait, au lieu de vendre son âme au prix du marché de l'édition. L'écrivain n'a aucun droit sur ses écrits à partir du moment où il accepte de les diffuser. Il ne pourra jamais interdire au lecteur d'interpréter ses écrits comme il l'entend. Le lecteur peut à sa guise déformer dans sa tête, son cœur et son âme les écrits d'un auteur sans que ce dernier ne puisse le lui interdire. Alors de quel droit l'auteur exigerait-il de n'être pas plagié, déformé, copié matériellement puisqu'il est possible de le faire mentalement ?
Attendons-nous à voir un jour une loi interdisant au lecteur de répéter oralement des phrases lues dans un livre... Aujourd'hui perspective aussi aberrante que de faire payer un droit de respirer l'air qui nous entoure, demain cette absurdité sera peut-être universellement admise au même titre que de nos jours est admise sans contestation la loi sur la "propriété intellectuelle".
Rappelons-nous toujours que l'esprit est d'essence divine, que la pensée comme l'air n'est la propriété de personne, pas plus que la Lune n'appartient aux astronautes ou que le pape n'a le monopole du soleil qui brille pour tous.
2 - LA VANITE DU COPYRIGHT
La folie du COPYRIGHT qui se développe sur le NET est révélatrice de l'état d'esprit mercantile régnant dans le monde des amateurs de lettres.
Une pléthore de mauvais textes sont jalousement mis sous COPYRIGHT par leurs auteurs soucieux d'exclusivité. Ces auteurs-là se ridiculisent à jouer les écrivains protecteurs de leurs oeuvrettes maladroites... Qui songerait à piller ces montagnes de déjections encombrant le NET ? Mes textes à moi, qui sont bons dans leur majorité, excellents pour quelques-uns d'entre eux, mauvais dans la même proportion, sont totalement libres.
Le fait de COPYRIGHTER ses textes avec l'excuse que cela ne coûte que quelques euros ne signifie pas pour autant que ce sont de bons textes... Avant de mettre sous COPYRIGHT un texte, encore faut-il qu'il soit digne de cette "distinction"... Ces auteurs ont l'illusion d'être des plumes dignes de ce nom sous prétexte que leurs productions sont sous COPYRIGHT, comme les grands. Ils se donnent l'impression flatteuse que leurs textes sont nécessairement bons, puisque COPYRIGHTéS... Ou pire, ils s'imaginent même que leurs textes deviennent bons comme par magie, par la simple intercession du COPYRIGHT.
Ce filon exploité par des notaires avisés est d'autant plus prometteur qu'il est basé sur une source intarissable : la vanité humaine.
3 - VIVE LE PIRATAGE DES OEUVRES !
Inique, le projet de loi visant à interdire le téléchargement des oeuvres musicales sur le NET ! Dévoyés, prostitués, sans hauteur sont les artistes qui n'acceptent de diffuser leurs productions à destination des hommes de la terre, leurs semblables, qu'à la condition d'être payés avec de l'argent ! L'art, la musique, la poésie sont une nourriture universelle par excellence. Aucune considération d'ordre pécuniaire ne devrait limiter leur diffusion. Le simple fait de consacrer son temps libre ou sa vie entière à l'art et de le diffuser sans aucune restriction, de faire profiter à qui veut les savourer les fruits de son travail, devrait suffire au bonheur de l'artiste.
Ce qui tue la créativité, ça n'est pas le manque d'entrée d'argent. Au contraire, c'est avec le ventre vide que le poète chante le mieux. Le confort que permettent des revenus assurés et réguliers peut même être un frein à la création. Honte aux artistes qui exigent de l'argent en échange de l'étincelle divine ! On ne devrait pas commercialiser le souffle de l'esprit. Les artistes qui soutiennent ce projet de loi se mettent sur le même plan que les marchands de lessive.
Ces ingrats qui des muses ont reçu un cadeau merveilleux sans que rien ne leur soit demandé en contrepartie, ces simples mortels sur lesquels à la naissance se sont penchés les dieux avec une générosité, un désintéressement sublimes afin de les combler de dons sans rien leur réclamer en échange, ces petits hommes imbus de leur céleste élection osent exiger de leurs frères humains, pourtant égaux, hommes au même titre qu'eux, qu'il les payent pour la grâce tombée du Ciel ! Ils estiment que la manifestation de l'infini vaut tant d'argent, ils considèrent que leur don octroyé gratuitement par les anges présidant à l'Art se pèse sur la balance des lois du marché...
Notre société matérialiste, alimentaire, mercantile qui a commercialisé, mis en rayons, "code-barré" la pensée, le Beau, les plus hauts sentiments ne peut concevoir qu'un artiste compose, écrive, imagine pour l'amour de l'art, pour la gloire des étoiles, pour la beauté du geste... Nul besoin d'argent pour créer. Les artistes qui prétendent le contraire ne sont que des vendus, des menteurs, des traîtres, des bandits qui ont fricoté avec le "diable marketing". On peut, on doit chanter sans être payé en retour. L'inspiration ne devrait pas être conditionnée par des exigences d'ordre économique.
Les fruits de l'esprit appartiennent à tous, pauvres et fortunés. Les richesses de l'âme ne devraient pas être soumises aux lois du marché. L'universel, ce qui est issu des profondeurs de l'homme devrait voler de tête en tête, de cœur en cœur, et non passer de porte-monnaie en tiroir-caisse.
Seuls les supports devraient être soumis aux méandres du commerce, pas les oeuvres.
Le reste, ce sont de sordides affaires de comptables ayant perdu leur âme dans de vils calculs. Si les artistes veulent se payer une plume en or, une lyre sertie de diamants, une guitare étincelante de pierres précieuses, s'ils veulent manger à leur faim, qu'ils se soumettent aux mêmes rigueurs que les autres mortels : qu'ils aillent travailler à l'usine. Le talent ne confère aucun privilège à ces humains infatués de leur héritage divin. A ceux qui ici-bas veulent monnayer le legs olympien, je réponds que leur venue au monde n'a été soumise à aucun marché. Et que si les entités célestes ne demandent rien pour tous ces trésors offerts à leurs créatures humaines, les artistes devraient remercier le sort au lieu de se plaindre, et à plus forte raison ne pas faire commerce de ces présents. Il n'en sont que les dépositaires.
Je vous engage donc à piller mes oeuvres à cette adresse http://espritlibre.foxoo.net/plume, à télécharger de la musique sur des sites gratuits, à répandre la pensée des philosophes sans faire acheter leurs livres à votre auditoire, à chanter dans la rue les chansons que vous aurez entendues dans les écouteurs d'essai à la FNAC sans débourser un centime, et ce afin de faire partager gratuitement à un maximum de gens autour de vous les oeuvres de l'esprit que des pirates de l'âme, des vrais pirates ceux-là, veulent vous faire payer.
Raphaël Zacharie de Izarra
Ecrit par : Raphaël Zacharie de Izarra | 18.05.2006